Entre
Future Techno Bio
28-30, rue Rémy Dumoncel
75014 PARIS
Ci-après nommée « FTB »
 
Et « le client »

Le client peut passer commande auprès de Future Techno Bio, en abrégé « FTB » soit :

• sur Internet : www.ftb-confort.com
• par courrier électronique à ftb.bio@wanadoo.fr
• par téléphone au 01 42 18 20 24 du lundi au vendredi de 9 h à 19 h, le samedi de 9h à 18h règlement par carte bancaire)
• par fax au 01 40 47 90 80
• par courrier postal à : FTB 28-30, rue Rémy Dumoncel 75014 PARIS

Les présentes conditions générales de vente régissent la vente des produits se trouvant sur le site www.ftb-confort.com au jour de la passation de la commande quelque soit le mode de passation de la commande.

Ces conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment par FTB et certaines conditions particulières à certains produits ou services peuvent compléter les présentes conditions générales. Elles sont alors précisées sur la présentation du produit.

Le fait de passer commande sur le site Internet de FTB implique pour le client son acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.

Dans le cas où une condition de vente ne serait pas évoquée, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente.

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de livraison.

Toutes les commandes sont payables en euros.

FTB se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la passation de la commande.

Les produits demeurent la propriété de FTB jusqu’au complet encaissement du prix par FTB.

La commande du client ne sera considérée comme acceptée qu’après sa validation par FTB et que toutes les informations et documents relatifs à la livraison du produit lui seront parvenus.

FTB se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client qui n’auraient pas transmis les documents exigés ou avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

FTB ne saurait être mise en cause et tenu pour responsable des conséquences de tous évènements échappant à sa volonté, notamment les cas de force majeure, qui tendraient à retarder ou empêcher la passation de la commande en ligne.

Les informations enregistrées par FTB sont considérées comme valant preuve des transactions conclues entre FTB et ses clients.

Le client est tenu de fournir toutes informations nécessaires à la livraison : adresse, code d’accès, étage, voisin éventuel en cas d’absence, numéros de téléphone etc…
FTB n’est pas responsable des erreurs d’envoi de courrier électronique ni des erreurs d’envoi des colis dues à un formulaire mal rempli.

FTB accuse réception de la commande au client par l’envoi d’un email ou d’un courrier.

Nos offres de produits et prix sont valables dans la limite des stocks disponibles.

Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit après la passation de la commande, FTB informera le client par mail ou par courrier dès réception des informations reçues de ses fournisseurs. La commande sera automatiquement annulée et le client sera remboursé si son compte bancaire a été débité. Pour le paiement par chèque, en cas d’indisponibilité de tout ou partie de la commande, le chèque sera retourné au client.

La participation aux frais de livraison vient s’ajouter au prix des produits commandés sur la France Métropolitaine (hormis la Corse pour laquelle des frais de livraison seront indiqués et réajustés spécifiquement aux clients au cas par cas, après la passation de la commande) et Monaco : elle est déterminée par le poids total de la commande et facturée pour toute commande passée à FTB.

Poids en Kg		Prix en €	Prix en €
De	à	HT	TTC
0	3	7,00	8,37
3,1	5	8,40	10,05
5,1	10	12,20	14,59
10,1	15	14,10	16,86
15,1	20	16,90	20,21
20,1	25	18,60	22,24
25,1	30	25,80	30,85
30,1	40	28,10	33,60
40,1	50	31,50	37,67
50,1	60	34,50	41,26
60,1	80	40,00	47,84
80,1	100	44,00	52,62
100,1	120	50,00	59,80
120,1	130	54,00	64,58
130,1	160	74,00	88,50
160,1	180	82,00	98,07
180,1	200	91,00	108,83
200,1	300	105,00	125,58
300,1	400	165,00	197,34
400,1	500	195,00	233,22
500,1	600	255,00	304,98

La livraison des produits s’effectue en France Métropolitaine, Corse (conditions particulières de frais de livraison et de délais) et Monaco dans les cinq jours ouvrés suivant l’enregistrement du règlement.

Ce délai est donné sous réserve de disponibilité du produit commandé.
Tout allongement de délai sera indiqué au client par mail ou par courrier.
FTB ne pourra être tenu pour responsable d’un retard de livraison suite à un cas de force majeure ou d’un empêchement du transporteur.

Le client est responsable des informations qu’il aura transmises à FTB afin que la livraison puisse être exécutée dans de bonnes conditions à l’adresse qu’il aura indiquée.

Il est vivement recommandé au client de vérifier, en présence du transporteur, le contenu du ou des colis réceptionnés et de signer le bon de livraison si tout est conforme.

Dans le cas où le colis est endommagé, les produits abîmés ou manquants, le client devra absolument indiquer des « réserves » sur la liasse du transporteur. Ces réserves devront être des plus explicites pour être prises en compte et donner lieu, le cas échéant, à un remplacement du ou des produits. 

Aucun recours ni réclamation sur l’état des produits livrés ne pourra être reçu par FTB sans réserves indiquées sur le bon de livraison.

En cas d’avarie de transport risquant d’avoir endommagé le produit, il est fortement conseillé au client de refuser la livraison en indiquant sur la liasse du transporteur « refus pour avarie ». Dans le cas contraire, tout recours auprès du transporteur sera impossible.

En application de l’article L 121-16 du code de la consommation, le client dispose d’un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison des produits commandés sur le site www.ftb-confort.com
Dans ce cas, le client devra renvoyer à FTB le produit concerné dans l’état dans lequel il l’a reçu avec l’ensemble des éléments livrés (accessoires, emballage, notice,…). Les produits retournés incomplets, en mauvais état ou manifestement usagés ne seront pas repris par FTB.
FTB s’engage à échanger  les produits ou à rembourser le client usant de son droit de rétractation hormis les participations aux frais de livraison restant à la charge du client.
Le remboursement s’effectuera dans les trente jours suivant le retour du colis par le client.

Pour effectuer son retour, le client doit, au préalable, contacter FTB au 01 42 18 20 24  du lundi au vendredi de 9 h à 19 h ou envoyer un message par le biais des formulaires disponibles dans la rubrique « contact » du site. L’adresse de destination du retour sera communiquée au client par nos conseillers.

FTB s’engage à échanger le produit apparemment défectueux ou ne correspondant pas à la commande au client dans les huit jours suivant le retour du colis par le client sous condition de disponibilité du produit concerné.
FTB s’engage à rembourser le client des frais d’envoi sur la base du tarif facturé et des frais de retour dans les huit jours suivant la réception du colis non conforme.

Pour effectuer son retour, le client doit, au préalable, contacter FTB au 01 42 18 20 24 du lundi au vendredi de 9 h à 19 h ou envoyer un message par le biais des formulaires disponibles dans la rubrique « contact » du site. L’adresse de destination du retour sera communiquée au client par nos conseillers.

FTB s’engage à échanger le produit apparemment défectueux ou ne correspondant pas à la commande au client dans les huit jours suivant le retour du colis par le client sous condition de disponibilité du produit concerné.
FTB s’engage à rembourser le client des frais d’envoi sur la base du tarif facturé et des frais de retour dans les huit jours suivant la réception du colis non conforme.

Pour effectuer son retour, le client doit, au préalable, contacter FTB au 01 42 18 20 24 du lundi au vendredi de 9 h à 19 h ou envoyer un message par le biais des formulaires disponibles dans la rubrique « contact » du site. L’adresse de destination du retour sera communiquée au client par nos conseillers.

PAIEMENT

Le ou les produits commandés et la participation aux frais de livraison sont payables à la commande.

Le règlement des commandes s’effectue :
- par carte bancaire
- par chèque
- par virement bancaire

 

La validation de la commande intervient pour un règlement par carte bancaire au moment du transfert des données bancaires à notre centre de paiement sécurisé, pour un règlement par chèque à la réception du chèque par FTB, pour un règlement par virement bancaire par la preuve apportée à FTB du virement bancaire effectué.

Le débit de la carte bancaire n’est effectué que cinq jours après la passation de la commande par le client.

Les règlements par chèque des clients sont remis en banque dans un délai de 5 jours ouvrés  à compter de la réception desdits chèques dans les bureaux de FTB soit à la date prévisible de la livraison du produit chez le client.

FTB utilise l’un des systèmes de paiement sécurisés les plus fiables sur Internet : CYBERMUT du Crédit Mutuel.
Les informations bancaires saisies par le client sur le site sécurisé de CYBERMUT, protégées par cryptage, ne transitent pas par les services de FTB et ne sont donc pas stockées par FTB.

Les clients qui ne souhaitent pas régler leur commande passée sur le site
www.ftb-confort.com avec leur carte bancaire, peuvent régler par chèque ou virement bancaire après avoir contacté nos conseillers au 01 42 18 20 24 du  lundi au vendredi de 9 h à 19 h. Ils adresseront leur chèque à FTB- 28-30, rue Rémy Dumoncel 750014 PARIS

Tous les composants du site, textes et commentaires, illustrations et photographies reproduits sur le site www.ftb-confort.com sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. Seule est autorisée l’utilisation pour un usage privé, sous réserve  de dispositions différentes. Toute reproduction totale ou partielle du site www.ftb-confort.com est strictement interdite.

FTB propose à la vente des produits conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.
FTB indique sur le site les caractéristiques techniques des produits mais recommande au client à prendre connaissance des informations présentes dans les notices d’emploi qui accompagnent les produits ainsi que celles présentes sur les emballages. En cas de doute, le client est invité à contacter nos conseillers en utilisant le formulaire de notre rubrique « contact ».

Les photographies des produits présents sur le site ftb-confort.com ne sont pas contractuelles ; en aucun cas, la responsabilité de Future Techno Bio ne saurait être engagée. 

La garantie est indiquée sur la fiche technique de chaque produit présent sur
le site www.ftb-confort.com .
Pour tout problème de fonctionnement ou panne d’un produit, le client est invité à contacter nos conseillers au 01 42 18 20 24 du lundi au vendredi de 9 h à 19 h ou en utilisant le formulaire de notre rubrique « contact ».

FTB indiquera au client la marche à suivre pour comprendre le fonctionnement du produit ou bénéficier du Service Après Vente.
Le client devra justifier de la garantie en  présentant la facture d’achat du produit pour bénéficier de la garantie des produits.

Les garanties contractuelles ne couvrent pas :
- les pannes liées aux accessoires des produits
- les défauts et leurs conséquences liées à l’utilisation non-conforme à l’usage pour lequel le produit est destiné
- les défauts et leurs conséquences liées à l’intervention d’un réparateur non agréé par FTB
- le remplacement des consommables (filtres, sondes, etc…)
- les défauts et leurs conséquences liées à toute cause extérieure.

Les conditions générales de vente de FTB sont soumises à la législation française.
En cas de litige avec des professionnels, le Tribunal de Commerce de Paris sera compétent.

Les informations et données concernant les clients sont nécessaires à FTB pour gérer la commande jusqu’à la livraison finale des produits.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, les clients disposent d’un droit d’accès, de rectification aux données personnelles qui les concernent. Les clients de FTB peuvent utiliser le formulaire de la rubrique « contact » ou écrire à
FTB -  28-30, rue Rémy Dumoncel 75014 PARIS en indiquant leur nom, prénom, adresse email et adresse postale.
Les clients qui ne souhaitent  pas que ces données donnent lieu à exploitation commerciale par FTB, doivent cocher la case prévue à cet effet en fin de commande en ligne.